Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MAS DES PINS
Numéro de dépôt :
966071
Date de dépôt :
09/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque MAS DES PINS
Déposée le 9 septembre 1976 par monsieur Barnouin (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAS DES PINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MAS DES PINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 966071.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MAS DES PINS est expirée depuis le 9 septembre 1986.
Barnouin (René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-532